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Historique

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1979, n° 332-344. 1980, n° 1-15. • 1979-1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 370

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 18-50. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 371

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 53-78. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 372

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 80-113. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 373

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 114-129. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 374

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 130-150. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 375

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 151-173. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 376

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 174-196. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 377

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 197-219. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 378

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 220-238. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 379

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 240-252. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 380

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 254-267. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 381

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 268-293. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 382

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 294-308. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 383

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 309-313. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 384

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 314-319. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 385

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 320-339. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 386

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 341-368. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 387

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1980, n° 369-384. 1981, n° 2-5. • 1980-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 388

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1981, n° 6-22. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 389

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire