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Approbation de la modification par le conseil communautaire du Grand Nancy le 12 mars 2004 : délibération, notice de présentation, règlement, rapport de l'enquête publique. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 31

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Mise à jour des servitudes d'utilité publique (17 mars 2005) : arrêté, liste, plans. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 32

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

7e révision (prescrite le 10 décembre 2004, approuvée le 24 juin 2005) • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 33

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation de la révision simplifiée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 24 juin 2005 : délibération, registre de la concertation, notice de présentation, règlement, plans. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 33

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Modification (approuvée le 29 septembre 2005) • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 34

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation de la modification par le conseil communautaire du Grand Nancy le 29 septembre 2005 : délibération, notice de présentation, règlement, plans, registre et rapport de l'enquête publique. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 34

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Plan local d'urbanisme (PLU) • 2002-2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35-38, 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35-36, 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : notes, document d'information, rapport du commissaire enquêteur. • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : plans, annexes. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, projet d'aménagement et de développement durable. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 36

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

1re modification (approuvée le 14 novembre 2008) • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 37

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Approbation du plan local d'urbanisme modifié de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : délibération, notice explicative, règlement, liste des emplacements réservés, plans, annexes. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 37

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Évaluation du PLU (5 novembre 2010) • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 38

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Plan local d'urbanisme de Nancy, évaluation au regard des obectifs du 5e Programme local de l'habitat territorialisé : correspondance, annexe à la délibération du 5 novembre 2010, notice explicative, règlement, liste des emplacements réservés, plans, annexes. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 38

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) • 1993-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 49, 191-200

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Documentation, notes, coupures de presse, étude. • 1989-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 191

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Études : "L'emploi des couleurs dans les enduits et la peinture des menuiseries", "Les menuiseries des fenêtres du secteur sauvegardé et des quartiers anciens". • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 193

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Étude "Notre-Dame de Bonsecours. L'église et ses abords" (1992), notes, comptes-rendus de réunion, correspondance. • 1990-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 194

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Notre-Dame-de-Bonsecours

Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance. • 1993-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 196

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours