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Séance du 4 novembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 15 décembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/4 (n° I/1, II/1 à II/9, S/5 manquants). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 315

Séance du 24 mars 1977 : procès-verbal, délibérations n° 1, 3 (n° 2 manquant). Séance du 26 mars 1977 : procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 18 avril 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 9 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 juin 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 juillet 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 316

Séance du 12 septembre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 octobre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 14 novembre 1977 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1977 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 21 décembre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 317

Séance du 16 janvier 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 février 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 avril 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 30 juin 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 318

Séance du 22 mai 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 3 juillet 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 18 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 18 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 319

Séance du 22 janvier 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 5 février 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2 à 6 (n° 1 manquant). Séance du 12 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 mars 1979 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 mai 1979 : compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 14 mai 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 320

Séance du 25 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 17 septembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 8 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 321

Séance du 12 novembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 22 décembre 1979 : compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 322

Séance du 14 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/1 à III/2, IV/1 à IV/3, V/1, VI/1, VII/1 à VII/3, S/2 manquants). Séance du 13 février 1980 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 21 avril 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 mai 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 323

Séance du 30 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 6 octobre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 17 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 15 décembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 324

Séance du 19 janvier 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 février 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 9 mars 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 2 avril 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 mai 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 17 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 325

Séance du 9 juillet 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2 à 4 et pièces annexes (n° 1 manquant). Projets de délibérations n° I/1 à I/20, II/1 à II/6, III/1, IV/1 à IV/2, VI/1 à VI/3, S/2 à S/4 (S/1 manquante). Séance du 19 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 23 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Projets de délibérations n°I/1 à I/22, II/1 à II/2, III/1, IV, V/1 à V/2, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/7, communication, récapitulatif des décisions prises par le maire. Séance du 14 décembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 326

Séance du 25 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/1, I/4 à I/5, II/1 à II/2, II/4 à II/5, II/7, II/12 à II/13 et pièces annexes (n° I/2 à I/3, I/6 à I/9, II/3, II/6, II/8 à II/11, III/1 à III/4, IV/1 à IV/7 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 février 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° 1 et pièces annexes (n° 2-5 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4 à I/5, I/7, II/8 à II/9 et pièces annexes (n° I/1 à I/3, I/6, I/8 à I/14, II/1 à II/7, III/1 à III/2, IV/1 à IV/6 manquants), projets de délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 327

Séance du 3 mai 1982 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/2 à I/8, II/12 à II/13, III/7, projets de délibérations. Séance du 25 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations I/1, II/7, III/4 et pièces annexes (n° I/2 à I/6, II/1 à II/6, III/1 à III/3, III/5 à III/6 manquants). Séance du 21 juin 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° II/3, IV/1, S/2 et pièces annexes (n° 1, I/1, II/1 à II/2, II/4 à II/10, III/1 à III/7, IV/2 à IV/6, S/1 manquants), projets de délibérations. Séance du 13 septembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4 à I/5, II/11 à II/14, III/1, III/4 (n° I/1 à I/3, I/6 à I/9, II/1 à II/10, II/15 à II/16, III/2 à III/3, III/5 à III/11, IV/1 à IV/7 manquants), projets de délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 328

Séance du 25 octobre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4, III/1 à III/2 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/3 à III/6, IV/1 à IV/2, V/1 à V/5, VI/1 à VI/3 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 novembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/7 à I/9, II/3, II/6 à II/8, III/1 (n° 1 à 3, I/1 à I/6, I/10, II/1 à II/2, II/4 à II/5, II/9 à II/10, IV/1 à IV/4, V/1 à V/10 manquants), projets de délibérations. Séance du 13 décembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/2 à I/3, I/8, II/10, III/1, IV/3, projets de délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 329

Séance du 13 avril 1943 : délibération. Séance du 5 mai 1944 : délibération et pièces annexes. Séance du 29 novembre 1949 : délibération. Séance du 22 décembre 1950 : délibération et pièces annexes. Séance du 11 février 1952 : délibération. Séance du 29 août 1952 : délibération et pièces annexes. Séance du 16 février 1954 : délibération. Séance du 4 juin 1954 : délibération. Séance du 30 juin 1955 : délibération et pièces annexes. Séance du 13 janvier 1956 : délibération et pièces annexes. Séance du 27 janvier 1958 : délibération et pièces annexes. Séance du 6 février 1959 : délibération n° 29 et pièces annexes. Séance du 4 mai 1959 : délibérations n° 20, 30 et pièces annexes. Séance du 29 juin 1959 : délibération n° 2 et pièces annexes. Séance du 22 septembre 1959 : délibérations n° 25 à 26 et pièces annexes. Séance du 27 novembre 1959 : délibérations n° 9, 18 et pièces annexes. • 1943-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 330

Séance du 1er février 1960 : délibération n° 15. Séance du 1er avril 1960 : délibération. Séance du 11 avril 1960 : délibérations n° 1, 3, 9, 11, 18 et pièces annexes. Séance du 20 décembre 1960 : délibérations n° 14, 16, 17 et pièces annexes (contient des plans et un placard imprimé). Séance du 31 janvier 1961 : délibérations n° 31, 35 à 37 et pièces annexes. Séance du 14 avril 1961 : délibérations n° 43, 46 et pièces annexes. Séance du 29 juin 1961 : délibérations n° 44, 46, 59 et pièces annexes. Séance du 22 novembre 1961 : délibération n° 15 et pièces annexes. • 1960-1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 331

Séance du 24 janvier 1962 : délibération n° 31 et pièces annexes. Séance du 13 mars 1962 : délibérations n° 23, 31, 35. Séance du 4 mai 1962 : délibérations n° 12, 26, 31, 38, 42 et pièces annexes. Séance du 29 juin 1962 : délibérations n° 19, 25, 29 et pièces annexes. Séance du 8 octobre 1962 : délibérations n° 33, 43A, 44 et pièces annexes. Séance du 1er mars 1963 : délibérations n° 14, 23 et pièces annexes. Séance du 22 avril 1963 : délibérations n° 31, 33, 40, 43bis et pièces annexes. Séance du 8 juillet 1963 : délibérations n° 47 à 48, 54, 56 et pièces annexes. Séance du 7 octobre 1963 : délibérations n° 22, 35, 40 à 41 et pièces annexes. • 1962-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 332

Séance du 29 janvier 1964 : délibérations n° 24 à 26 et pièces annexes. Séance du 11 février 1964 : délibération n° 1. Séance du 28 février 1964 : délibération n° 2 et pièces annexes (contient un plan et un placard imprimé). Séance du 6 avril 1964 : délibérations n° 14, 19, 37, 41 et pièces annexes. Séance du 25 mai 1964 : délibérations n° 24 à 25 et pièces annexes. Séance du 3 juillet 1964 : délibérations n° 10, 15, 18, 21, 28, 33B et pièces annexes. Séance du 28 septembre 1964 : délibérations n° 8, 23 et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1964 : délibérations n° 40, 58bis, 65 et pièces annexes. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 333