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Séance du 14 mai 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/3, IV/1 à IV/4, VI/2, VII/1, X/3 (n° II/1 à II/7, III/1, V/1, VI/1, VI/3, VIII/1 à VIII/10, IX/1 à IX/4, X/1 à X/2 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant