Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé
Type : plan d'urbanisme • plan
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Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : délibération, rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, recommandations et conseils architecturaux, plans. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé
Type : plan d'urbanisme • plan
Plan d'occupation des sols (POS) • 1983-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : agrément
Synthèses des modifications (1985). Prescriptions relatives à l'implantation des constructions (1984). Listes des voies de circulation (s. d), liste des immeubles protégés (1983-1984), listes de lotissements (s. d). • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : protection
Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier