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N°1368. - 96 rue Saint-Georges ; N°1416. - 21 rue Gambetta ; N°1424. - Boulevard Jean-Jaurès ; N°1433. - 257,259 rue Jeanne-d'Arc ; N°1464. - 5,7 rue Raugraff ; N°1476. - 28 rue Saint-Dizier ; N°1479. - Place Monseigneur-Ruch ; N°1480. - 56 place Monseigneur-Ruch ; N°1485. - Place Stanislas ; N°1486. - Rue Héré ; N°1487. - 2 rue Trouillet, place Saint-Epvre ; N°1491. - 48 rue Henri-Poincaré ; N°1508. - 15 rue d'Amerval ; N°1512. - 5 place Monseigneur-Ruch ; N°1517. - 45-55 rue Saint-Jean ; N°1531. - Place Dombasle ; N°1568. - 1 place Carnot ; N°1586. - 17 avenue Foch ; N°1640. - 19 place du Colonel-Fabien ; N°1643. - 2 quai de la Bataille ; N°1648. - Place Thiers ; N°1677. - 111,113 rue Saint-Dizier, 35, 35 bis rue des Soeurs-Macarons ; N°1695. - 38 rue Saint-Dizier ; N°1698. - 79 rue Saint-Georges ; N°1736. - Avenue de la Libération ; N°1777. - Place de l'Arsenal ; N°1805. - 76 rue Raymond-Poincaré ; N°1819. - Rue des Ponts ; N°1821. - 8,10 rue Saint-Georges ; N°1885. - 14 place Saint-Epvre. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
N° 1926 (2004), 1986 (2005), 2003 (2005), 2026 (2005), 2102 (2005), 2129 (2005), 2167 (2006), 2192 (2006), 2234 (2006), 2545 (2007), 2566 (2007), 09-02 (2009), 09-95 (2009), 09-158 (2009), 11-10 (2011), 11-74 (2011), 11-201 (2011), 12-43 (2012), 12-137 (2012), 13-157 (2013). • 2004-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Droit des sols • 1792-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : urbanisme
Réglementation • 1918-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme • législation
Réglementation applicable aux permis de construire : décrets, arrêtés préfectoraux, modèles de formulaires, correspondance. • 1918-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : urbanisme • législation
Registres • 1821-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : urbanisme
Type : registre
Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : urbanisme
Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : urbanisme
1821, 12 avril-1829, 25 mars. • 1821-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : urbanisme
1829, 26 mars-1838, 26 décembre. • 1829-1838 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
1839, 16 janvier-1844, 6 juillet. • 1839-1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : urbanisme
1844, 8 juillet-1848, 30 juin. • 1844-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : urbanisme
1848, 1er juillet-1856, 29 septembre. • 1848-1856 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
1856, 1er octobre-1865, 28 octobre. • 1856-1865 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
1865, 4 octobre-1873, 19 mars. • 1865-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
1873, 19 mars-1878, 30 mars. • 1873-1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
1878, 1er avril-1882, 28 mars. • 1878-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
1882, 28 mars-1883, 22 juin. • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
1883, 22 juin-1886, 7 juillet. • 1883-1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme