Cohésion et insertion sociale Logement Fonds municipal des aides (par nom de bénéficiaire) S-X. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 586 W 7 Sujet : logement • aide sociale Type : dossier individuel
Cohésion et insertion sociale Logement Fonds municipal des aides (par nom de bénéficiaire) Y-Z. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 586 W 8 Sujet : logement • aide sociale Type : dossier individuel
Cohésion et insertion sociale Logement Fonds municipal des aides (par nom de bénéficiaire) A-B. • 2004-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 23 Sujet : logement • aide sociale Type : dossier individuel
Cohésion et insertion sociale Logement Fonds municipal des aides (par nom de bénéficiaire) C-R. • 2004-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 28 Sujet : logement • aide sociale Type : dossier individuel
Cohésion et insertion sociale Logement Fonds municipal d'aide au logement • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 62 W 4 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Fonds municipal d'aide au logement Commission : états des aides accordées. • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 62 W 4 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Commission municipale des aides • 2003-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 2-7 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Commission municipale des aides Procès-verbaux. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 2 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Commission municipale des aides Procès-verbaux. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 3 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Commission municipale des aides Procès-verbaux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 4 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Commission municipale des aides Procès-verbaux. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 5 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Commission municipale des aides Préparation des séances : procédure de liquidation financière, état annuel des aides accordées, correspondance, notamment relative à des statistiques d'aides au logement. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 6 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Commission municipale des aides Procès-verbaux. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 707 W 7 Sujet : logement • aide sociale
Cohésion et insertion sociale Logement Relogement d'urgence • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 601 W 11, 13 Sujet : logement
Cohésion et insertion sociale Logement Relogement d'urgence Logements d'extrême urgence : bilans d'exploitation prévisionnels, comptes rendus de réunion, notes. • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 601 W 11 Sujet : logement
Cohésion et insertion sociale Logement Relogement d'urgence Relogement des personnes défavorisées : notes, bilans de Union et Solidarité. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 601 W 13 Sujet : logement
Cohésion et insertion sociale Logement Expulsions locatives • 1979-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 62 W 10, 586 W 9-11, 601 W 9, 12 Sujet : logement • expulsion locative
Cohésion et insertion sociale Logement Expulsions locatives Expulsions. – Prévention : notes, comptes rendus, correspondance. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 601 W 9 Sujet : logement • expulsion locative • expulsion locative
Cohésion et insertion sociale Logement Expulsions locatives Dossiers individuels • 1979-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 62 W 10, 586 W 9-11 Sujet : logement • expulsion locative Type : dossier individuel
Cohésion et insertion sociale Logement Expulsions locatives Dossiers individuels 1975-1990 (échantillonnage, conservation des patronymes en B et T) • 1979-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 62 W 10 Sujet : logement • expulsion locative Type : dossier individuel