Résultats 11181 à 11200 sur 122678

II-1. – Création et élection d'un poste d'Adjoint spécial conformément à l'article L. 2122-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 152
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) L'Autre Canal. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 152
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales