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Correspondance avec le conseil général et la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. • 1984-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 42

Travaux de construction, de restructuration et d'aménagement, notamment pour la médicalisation. – Exécution : délibération, étude de faisabilité sur l'incidence des travaux sur le prix de la journée de 1990 à 2000, études prospectives, cahier des charges, bilan, notes, rapports, devis, correspondance, notamment relative à l'inauguration, communiqué, plans. Financement, contribution de l'État, du conseil général et de différentes caisses d'assurance sociale : délibération, arrêté préfectoral, plan de financement, note, rapport, correspondance. • 1968-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 44

Aménagement du parc et du jardin intérieur : étude de faisabilité (1991), rapport (1993), correspondance (990, 1992), plan (1991), photographies (s.d.) (cotées en 5 Fi 9655 à 9663) • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 46

Conseil général de Meurthe-et-Moselle, transmission du taux d'occupation : note, état des chambres non occupées, correspondance. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 48

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), fixation du forfait global de soins : arrêté préfectoral, correspondance. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 49

Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM). – Groupe de travail « Je vieillis, mes droits demeurent » : comptes rendus de réunion. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 50

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). – Partenariat : convention et avenants (1985), fiche de procédure (s.d.), correspondance relative à l'intervention d'infirmiers libéraux (1994). Forfaits de soins courants et en section de cure : notes (dont une relative à la capacité d'accueil), correspondance (1988-1991). Contrôle médical : note, correspondance (1987-1994). Contentieux : jugements du tribunal des affaires de sécurité sociale, rapport d'observation du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, accusé de réception d'une déclaration de recours, convocations, note, correspondance (1986-1992, 1994). • 1985-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 51

Office nancéien des personnes âgées (ONPA) : procès-verbaux du conseil d'administration, bilans d'activité, rapports financiers et moraux, comptes rendus des commissions « âge vermeil », « aide à domicile », « animations et foyers clubs », « habitat et environnement » et « information », rapport sur l'hébergement des personnes âgées non autonomes (s.d.), discours du maire et du président de l'ONPA, programmes des sorties et des séjours, calendriers de réservation des bus, correspondance, plaquettes de présentation. • 1983-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 52

Association « Accompagner » : convention, statuts, plannings, liste des résidents accompagnés, correspondance, coupures de presse. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 53