Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 278. – Abri pour véhicules, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 151 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 3. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 179 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 306. – Ensemble immobilier, construction. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 298 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 71. – Résidence Hermès, infraction au droit de l'urbanisme lors de la construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 87-89. – Ensemble immobilier, construction sur le terrain de l'ancienne Clinique du Montet. • 1994-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 205 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 92. – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 165 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Giorné-Viard (rue), n° 14. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 339 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Giorné-Viard (rue), n° 14. – Construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 270 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Goncourt (rue des), n° 2. – Préau, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 146 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Goncourt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Graffigny (rue de), n° 29. – Véranda, construction • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 130 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Graffigny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grand-Rabin-Haguenauer (rue du). – Passerelle, destruction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 186 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • ouvrage d'art • démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Grand-Rabbin-Haguenauer
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 100. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 17 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 123. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 14 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 137. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 97 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 25. – Travaux de menuiserie. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 371 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 31. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 16 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 46. – Travaux de devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 388 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 7. – Bar Les Monstres, ravalement de façade. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 379 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 71. – Bar Le Bombardier, travaux de peinture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 236 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 97. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 164 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue