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Synthèses des modifications (1985). Prescriptions relatives à l'implantation des constructions (1984). Listes des voies de circulation (s. d), liste des immeubles protégés (1983-1984), listes de lotissements (s. d). • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 13

Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 14

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 17

Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 5

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 21