Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Approbation des modifications. – Documents définitifs : règlement (1989), annexes (1989), rapport de présentation du règlement (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 22 Sujet : urbanisme Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision : comptes rendus de réunion. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 7 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 20 janvier 1992 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 187 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : arrêtés, notes, coupures de presse, brochure. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 8 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 9 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Mise à jour par ajout de la servitude d'utilité publique relative à l'inscription sur l'inventaire des monuments historiques de la Maison du peuple, 2 rue Drouin : arrêté, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 10 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision approuvée par le conseil municipal le 6 juillet 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 11 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision approuvée par le conseil municipal le 21 décembre 1992 suite à la prise en compte des observations formulées par le préfet le 22 septembre 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 12 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) • 1994-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 13-21 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Prescription : délibération, notes, compte rendu de réunion. Enquête publique (13 juin-13 juillet 1994) : arrêté, dossier soumis à enquête, registre, rapport. Dossier de porter à connaissance de la commune réalisé par les services de l'État. Consultations : arrêté, correspondance. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 13 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 26 septembre 1994 : délibération, règlement, annexes, plans. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 14 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Approbation et application anticipée de certaines dispositions approuvée par le conseil municipal le 7 avril 1995 : délibération, règlement, annexes, plans, dossier de réunion de la commission officielle. Seconde application anticipée (23 septembre 1995) : délibération, compte rendu de réunion. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 15 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Concertation. – Étude des demandes de modification avant arrêt du projet de révision : correspondance, pièces annexes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 16 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Arrêt du projet et application anticipée approuvés par le conseil municipal le 18 décembre 1995 : délibération, règlement, plans, rapport. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 17 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Avis et observations sur le projet de révision : délibérations, note, compte rendu de réunion, correspondance, pièces annexes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 18 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Enquête publique (16 septembre-18 octobre 1996) : bilan, rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 19 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Enquête publique (16 septembre-18 octobre 1996) : dossier soumis à enquête. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 20 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Révision approuvée par le conseil de communauté urbaine du Grand Nancy le 20 décembre 1996 : délibération, annexes, plans. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 21 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 22-27 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Généralités : délibérations, brochure. Concertation : délibération, notes, registre des observations, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 22 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • brochure