Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Application anticipée de la mise en révision (4 septembre 1998) : rapport de présentation, règlement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 23 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Application anticipée de la mise en révision (4 septembre 1998) : annexes, plans. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 24 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Enquête publique (26 octobre-27 novembre 1998) : registre d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, courriers d'observations, pièces annexes. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 25 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Révision approuvée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 5 mars 1999 : rapport de présentation, règlement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 26 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Révision approuvée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 5 mars 1999 : annexes, plans. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 27 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 5e révision (prescrite le 22 septembre 2000, approuvée le 19 octobre 2001) • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 28 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 5e révision (prescrite le 22 septembre 2000, approuvée le 19 octobre 2001) Arrêt du projet de révision partielle approuvé par le conseil communautaire du Grand Nancy le 2 février 2001 : délibération, notice de présentation, réglement modifié, plans de zonage modifiés. Approbation de la révision partielle par le conseil communautaire du Grand Nancy le 19 octobre 2001 : délibération, notice de présentation, réglement modifié, plans de zonage modifiés. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 28 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) • 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 29-32 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) Approbation de la révision par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juin 2003 : délibération, notice de présentation, règlement, plans. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 29 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) Mise à jour des servitudes d'utilité publique (13 janvier 2004) : arrêté, liste, plans. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 30 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) Approbation de la modification par le conseil communautaire du Grand Nancy le 12 mars 2004 : délibération, notice de présentation, règlement, rapport de l'enquête publique. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 31 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) Mise à jour des servitudes d'utilité publique (17 mars 2005) : arrêté, liste, plans. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 32 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 7e révision (prescrite le 10 décembre 2004, approuvée le 24 juin 2005) • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 33 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 7e révision (prescrite le 10 décembre 2004, approuvée le 24 juin 2005) Approbation de la révision simplifiée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 24 juin 2005 : délibération, registre de la concertation, notice de présentation, règlement, plans. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 33 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Modification (approuvée le 29 septembre 2005) • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 34 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Modification (approuvée le 29 septembre 2005) Approbation de la modification par le conseil communautaire du Grand Nancy le 29 septembre 2005 : délibération, notice de présentation, règlement, plans, registre et rapport de l'enquête publique. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 34 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) • 2002-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 35-38, 188 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 35-36, 188 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : notes, document d'information, rapport du commissaire enquêteur. • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 188 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : plans, annexes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 35 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan