Sujet : urbanisme • aménagement foncier
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Foncier. – Établissement public de la métropole lorraine (EPML) : convention, état d'occupation, avis des Domaines, livre foncier, correspondance (1980-1986, 1991-1992). Propriétés sur le territoire districal : état des propriétés, comptes rendus de réunion, calendrier de démolition (1992-1993). • 1980-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Cessions • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Fonction : cession
Urbanisme opérationnel • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Quartier Charles-III. – Présentation : notes. Information de la population : correspondance. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, étude de réalisation, note complémentaire. Mise en place : convention d'opération, convention de suivi-animation. Programme social thématique : compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. État d'avancement : bilans. • 1989-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Quartier du Faubourg-des-Trois-Maisons. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention de mission. État d'avancement : bilans. Poursuite de l'opération : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention, avenant à la convention de mission, correspondance. • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Mon-Désert - Jeanne-d'Arc
Rues Saint-Jean, Saint-Georges, du Haut-Bourgeois, de la Charité. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'étude, étude de réalisation, publication sur la réalisation de cent logements neufs en ville vieille réalisés par l'Office HLM et l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville