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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 21/02/2011

VI-13. – Création de l'emploi de Chargé de mission au sein du service des Relations Internationales. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-14. – Création de l'emploi de chef du service Nancy Ville Santé. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-15. – Suivi des frais médicaux résultant d'un accident de travail. Revalorisation du montant horaire de la vacation du médecin conseil. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-16. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présentée par la Société AltéAd LORLEV. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11/04/2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Versement d'une subvention de solidarité au Japon. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Vote du Budget primitif 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Vote des taux des Impôts directs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Groupe ICN. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Mise en place de la première tranche de la subvention FISAC opération urbaine de requalification du secteur Mengin - Charles III. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Parking Charles III : travaux et avenants aux contrats de concession. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Marché des étalagistes - Installation sur les allées nord et sud de la place Mengin et sur le mail Saint-Thiébaut. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Marché des étalagistes - tarification. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Marché des étalagistes - rachat des caravanes-boutiques. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du rayonnement du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Avenant n°1 à la convention de constitution de groupement de commandes pour la construction des réserves communes des musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-14. – Sillon Lorrain : Protocole relatif à la mise en place d'un pôle lyrique, symphonique et chorégraphique en lorraine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-15. – Attribution de subventions aux projets à des associations culturelles. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier