• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 23/05/2011

IV-36. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 23/05/2011

V-37. – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de Chargé de Mission Commerce et Artisanat d'Art. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011

17/06/2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 17/06/2011

Elections des délégués sénatoriaux. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20/06/2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20/06/2011

Sillon Lorrain - Création du pôle métropolitain. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20/06/2011

II-1. – Comptes de gestion 2010. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Comptes administratifs 2010. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2010. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20/06/2011

II-4. – Tarification des services municipaux juin 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2010 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Évolution du capital et des statuts de la société publique locale Grand Nancy Habitat. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20/06/2011

III-7. – Plateau de Haye : procole d'accord foncier tripartite - Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy / SCI Jardin des Carrières. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Cession d'une emprise du cimetière du Sud à la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Stationnement de surface payant-tarif Résidants. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Contrat d'amodiation au parking Saint Jean. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13. – Mise en oeuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20/06/2011

III-14. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2011 en centre ville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier