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V-58. – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'Office public de l'habitat de Nancy. Subvention d'équipement 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-4. – Tarification par véhicule pour stationnement sur le domaine public en dehors des places appropriées en station dans le cadre de l'autopartage. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Site Maringer-Villemin-Fournier : convention d'étude entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Site Berger Levrault - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010 et avenant n°2 au traité de concession avec SOLOREM. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-14. – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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