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VI-46 . – Appel d'Offres Ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la ville de Nancy - 2013 / 2014 / 2015 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Convention partenariale Ville de Nancy, CCAS de Nancy et GDF SUEZ à destination des publics en situation de précarité énergétique • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4 . – Reconstruction de la ligne électrique souterraine LANEUVEVILLE - TAPIS VERT n° 2 : convention de servitudes d'implantation, d'intangibilité et d'accès au profit de Réseau de Transport d'Electricité • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7 . – Convention pour l'année 2012 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-13 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales