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I-3 . – Salle des Evénements - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'école de Condé et le Lycée Paul Louis Cyfflé et dénomination • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4 . – Attribution de subventions aux associations KTS Dancing, l'Union Locale des MJC et à l'Atelier de Vie de Quartier des III Maisons • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5 . – Notes de conjoncture 2011 - Z.A.C. Stanislas-Meurthe - Z.A.C. Austrasie - Secteur Mac Mahon à Nancy - Z.A.C. Plateau de Haye • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et PERTUY CONSTRUCTION - Mise à disposition d'un terrain cadastré BD 0363, BD 0364 et BD 0367 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-8 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation d'une attraction foraine dans le cadre des festivités de Noël 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-11. – Projet de Rénovation Urbaine d'Haussonville - demande de participation financière de la Ville à l'Oph de Nancy pour la réalisation d'espaces verts et d'aires de jeux • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-15 . – Paiement dématérialisé des droits de stationnement sur voirie par téléphone portable - Procédure simplifiée de délégation de service public • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-18 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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