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VII - 58. – Reversement du Produit des Forfaits Post Stationnement • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII - 59. – Avenant à la convention de partenariat à l'association DYNAMO • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII - 60. – Demande de subvention auprès de la Région Grand Est au titre du FEDER - Aménagement piéton et paysager de la place de la Croix de Bourgogne • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII - 61. – Convention de partenariat portant sur le distributeur-échangeur de seringues situé rue Pierre Fourier à Nancy. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII - 62. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 4 ème phase • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII - 63. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VIII - 64. – Esplanade Cuenot - Rétrocession à la Ville de Nancy des salons 2 et 3 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII - 65. – Secteur Hausssonville - Mise en oeuvre du protocole foncier tripartite. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII - 66. – Parking Stanislas - Convention d'occupation du domaine public - Ville de Nancy - Métropole du Grand Nancy - Maison du Vélo • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII - 67. – Parking Stanislas - Etat descriptif de division en volumes et déclassement partiel • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VIII - 68. – Plateau de Haye, aménagement du parking de l'Espace Pierre de Coubertin à Nancy • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VIII - 69. – Versement d'une subvention aux Amis de la basilique du Sacré Coeur • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VIII - 70. – Union Départementale CGT de Meurthe et Moselle - Subvention d'equipement • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VIII - 71. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VIII - 72. – Instauration du Compte Personnel d'Activité - Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VIII - 73. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VIII - 74. – Détermination des ratios promus / promouvables 2020 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VIII - 75. – Renouvellement de la mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VIII - 76. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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