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V-48 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention de dépôt vente au Musée lorrain dans le cadre de l'exposition La Ville Révélée • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-50 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2013 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-51. – Groupe scolaire La Fontaine - 1456 Avenue Raymond Pinchard à Nancy. Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-52 . – Attribution d'une subvention à l'Association Prévention Routière du Comité Départemental de Prévention Routière de Meurthe-et-Moselle pour l'année 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2 . – Révision/extension du Secteur Sauvegardé - Convention de partenariat et de financement avec l'État et la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3 . – Création d'une brigade de soirée de Police Municipale-Avenant à la Convention de Coordination entre l'État, Police Nationale - Direction départementale de la Sécurité Publique de Meurthe et Moselle et la Ville de Nancy - Police Municipale • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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