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VII - 60. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII - 61. – Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine pour la mise en oeuvre d'actions de découvertes scientifiques pour les élèves de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII - 63. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année 2019/2020 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII - 64. – Aménagement des "salons" de l'esplanade Lucien CUENOT. Demande de subvention pour la création d'espaces sportifs du salon n°1. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII - 65. – Arrivée de la 4ème étape du Tour de France à Nancy - Conventions de partenariat avec le Département de Meurthe-et-Moselle et la Région Grand Est • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII - 66. – Participation des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy dans les écoles primaires publiques de la Ville de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX - 70. – Renouvellement du dépôt à l'INPI et extension des marques "Saint Nicolas", "Le marché de Saint Nicolas", "Les fêtes de Saint Nicolas" et "La fête de Saint Nicolas", et dépôt à l'INPI des marques "Le week-end de Saint Nicolas", "Les Rendez-vous de Saint Nicolas" et "Les Villages de Saint Nicolas" • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX - 73. – Communication - Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX - 75. – Indivision Solvay - Constitution de servitudes de tréfonds au bénéfice de la Société Gaz Réseau Distribution France (GRDF) sur les parcelles AM 151 et 152 à Maxéville • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX - 78. – Reversement de la quote part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique Territoriale pour l'année 2017 et du solde de la convention 2015-2018, au Centre Communal d'Action Sociale et à l'EHPAD "Notre Maison" • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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