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V - 20. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 21. – PEN- Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII - 30. – Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier "Ancienne école des Grands Moulins" - 29/31/33 rue de Pixérécourt à Nancy - Parcelle AS 243 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII - 33. – Prestations intellectuelles dans le cadre de la rénovation et l'extension du musée lorrain - Avenants n° 02 aux lots n° 01, 03 et 06 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 1. – Renouvellement et extension de la ligne 1 du tramway métropolitain - rapport et conclusions de la commission d'enquête - avis complémentaire • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II - 4. – Plan Climat Énergie Territorial – Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie – Convention de partenariat Plan Climat Air Énergie Territorial – 4ème période nationale 2018 – 2020. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales