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II - 6. – Fourniture, pose et maintenance de huit bornes de recharge électrique au centre technique Marcel Brot. Demande de subvention auprès d'Avere France • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 12. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 13. – Exonération des droits d'enseigne, de TLPE, de terrasse et d'étalage rue Jeanne d'Arc et avenue de la Libération. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 14. – Redevance d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque place Monseigneur Ruch à Nancy. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 16. – Convention entre la Ville de Nancy, l'Union Locale des maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy, et la MJC Lillebonne pour l'attribution d'une subvention. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV - 23. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2018 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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