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VIII - 66. – Parking Stanislas - Convention d'occupation du domaine public - Ville de Nancy - Métropole du Grand Nancy - Maison du Vélo • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII - 76. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 1. – Signature de la Convention Intercommunale d' Attribution de la Métropole du Grand Nancy 2019/2024 et de la Charte Partenariale Métropolitaine de relogement 2017/2025 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 2. – 6 ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d' Intérêt Général ( P.I.G ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 4. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2020 Signature d'une convention cadre • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II - 10. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association de préfiguration OK3 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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