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IX - 42. – Prise en charge et suivi médical des agents de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy par le service de Médecine professionnelle et préventive de la Ville de Nancy - Convention de quasi-régie • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI - 37. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d' Intérêt Général ( P.I.G ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2019 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 5. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2019 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 8. – Constitution d'une commission de concession et d'une commission de délégation de service public (CDSP) permanentes - Dépôt des listes en vue de la désignation • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 9. – Constitution d'une commission de concession et d'une commission de délégation de service public (CDSP) permanentes - Désignation des membres • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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