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II - 17. – Mai de l'Europe - Attribution de subventions • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II - 6. – Modification des statuts de la régie personnalisée Opéra national de Lorraine • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II - 7. – Convention de partenariat avec la SASP NANCY LORRAINE • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II - 8. – Dépôt des archives du Cercle scientifique Etienne Drioton aux Archives municipales de Nancy • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II - 9. – Attributions de subventions à des associations culturelles • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 18. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Nancy • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 19. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 20. – Approbation du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale. • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 21. – Convention avec la Ville de Villers-lès-Nancy pour la surveillance des entrées et sorties scolaires du groupe scolaire du Placieux • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 22. – Organisation des classes à horaires aménagés - Avenant à la convention • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 23. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2020 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III - 24. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2020 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III - 25. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III - 26. – Attribution de subventions d'équipement 2020 aux associations sportives • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV - 27. – Fresque parking Stanislas Convention de mécénat entre la ville de Nancy et la société EASYPARK • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV - 28. – Parking place de la Croix de Bourgogne - instauration d'abonnements mensuels et annuels • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV - 29. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2020 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV - 30. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV - 31. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1 ère phase 2020 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV - 32. – Entretien écologique des espaces de nature de la Ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert - Avenant n° 01 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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