Résultats 15821 à 15840 sur 122678

I - 4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2019 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 5. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2019 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 8. – Constitution d'une commission de concession et d'une commission de délégation de service public (CDSP) permanentes - Dépôt des listes en vue de la désignation • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 9. – Constitution d'une commission de concession et d'une commission de délégation de service public (CDSP) permanentes - Désignation des membres • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 15. – Élaborer le plan de gestion UNESCO avec l'ambition de valoriser le patrimoine exceptionnel du XVIIIe siècle tout en inscrivant ce projet dans un urbanisme écologique • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 16. – Restauration générale de l'Hémicycle Charles de Gaulle - phase Etudes - demande de subvention auprès de l'Etat Drac Grand Est. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales