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VIII - 56. – Renouvellement de la marque "Ville de Nancy" et de son logo auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 64. – Désignation des 3 représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 65. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l' Accession à la Propriété (SACICAP) de Lorraine. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 67. – Désignation de représentants au sein du Conseil de Surveillance et de l'Assemblée Générale de l'Association Accueil et Réinsertion Sociale • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales