Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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10. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante - 24h de Stan • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Attribution de subventions aux associations d'Education Populaire et de Jeunesse - Exercice 2021 - 2ème phase • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 3ème phase • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Activités périscolaires - Avenant à la convention avec l'ASPTT pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Festival "La Syrie au coeur" - 3ème édition • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Lutte contre la pauvreté : accès de proximité aux droits numériques • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Subventions aux structures associatives solidaires • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Politique "Animal dans la ville" - Participation à l'opération "Label APIcité®" • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Attribution des primes de ravalement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Mise en place de câbles électriques souterrains, parc de la Pépinière à Nancy, par ENEDIS Convention de servitudes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Société SPL-XDEMAT Réunion de l'Assemblée générale sur la répartition du capital social • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Vœu pour la Panthéonisation de Gisèle Halimi • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

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Type : base de données • délibération

28 juin 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Plan d'action pour une ville propre et sécurisée • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Accompagnement des commerçants dans le cadre de la reprise d'activité • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - 1ère phase • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Convention de partenariat avec le Conseil Régional du Culte Musulman de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

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Sujet : administration communale

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