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2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre • document numérique

Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres. • 1989-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 1

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de lotir. • 1990-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 3

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 2

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations spéciales de travaux dans les secteurs sauvegardés et dans les périmètres de restauration immobilière • 2001-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 4

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 5

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Consulter le document au format pdf

Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 6

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

2009-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 9

Sujet : urbanisme

Type : registre • document numérique

Autorisations de travaux sur immeuble adossé à immeuble classé • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 11

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de travaux sur monument historique classé. • 2008-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 10

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 7

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 1-19

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Dossiers d'attribution de nom • 1988-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 57-61

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Registres de dépôt • 2013-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 1-4, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre