Centre communal d'action sociale (Nancy) Petite enfance Structures d'accueil Crèches familiales Crèche Saint-Thiébaut Registre des entrées et des sorties (seules les dates de sorties sont mentionnées pour 2005). • 2000-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 737 W 6 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • enfant • crèche Type : registre Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Crèche Saint-Thiébaut (Nancy)
Police locale (registres d'inhumation) Registres des inhumations • 1882-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I NC 840-865, 958-1061 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'inhumation Sujet : décès • concession funéraire Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1941-1978 • 1941-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 39-50 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Courrier Courrier Enregistrement du courrier arrivée et départ : registres. • 2016-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1017 W 1 Sujet : administration générale Type : document numérique • correspondance • registre • chrono • document numérique
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1903-1935 • 1903-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 25-38 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Action économique Affaires réglementaires Ventes au déballage Registres annuels des déclarations préalables. • 2009-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 6 Sujet : action économique • police économique • vente au déballage Type : registre • document numérique
État civil Décès Dispersions de cendres Registre des dispersions de cendres au jardin du souvenir du cimetière du Sud et en pleine nature. • 1980-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1001 W 6 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres Type : registre • document numérique
Droit des sols Registres Registres d'ordre Registres complémentaires Registre des autorisations de travaux (7 mars 1907-20 février 1937). • 1907-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 53 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations • 1983-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 4-49 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
Population Population Étrangers Attestations d'accueil Données d'enregistrement • 2005-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1066 W 1-2 Sujet : population • séjour des étrangers Type : registre
État civil Décès Concessions Registre des titres des concessions des cimetières de Préville et du Sud. • 1826-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1001 W 3 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre • document numérique
État civil Décès Inhumations et exhumations Bases de données et plans de localisation Registres des inhumations et exhumations des cimetières de Préville et du Sud. • 1801-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1001 W 4 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre • document numérique
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1971-1983 • 1871-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 51 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Commande publique Marchés publics Généralités Registres 1997-2010 (n° 1-22). • 1997-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 1 Sujet : commande publique Fonction : adjudication Type : marché public • registre
Commande publique Marchés publics Généralités Registres 2010 (n° 23-56)-2016. • 2010-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 2 Sujet : commande publique Fonction : adjudication Type : marché public • registre
Action économique Affaires réglementaires Lotos, loteries et tombolas Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 2 Sujet : action économique • police économique • association • loterie Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ventes en liquidation de stocks de marchandises Registre des déclarations. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 7 Sujet : action économique • police économique Type : registre • document numérique
Nationalité et options des Alsaciens-Lorrains Option pour la nationalité française des Alsaciens-Lorrains Registres Liste nominative des options faites à Nancy dont les noms figurent sur les bordereaux envoyés au ministère et qui n'ont pas été retournés. • 1872-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 9 E 80 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Fichier et registres des optants pour la nationalité française Sujet : naturalisation • population • état civil Type : registre Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870 Nom : Alsacien-Lorrain (peuple) Nom géographique : Alsace-Lorraine (France) (Allemagne ; 1871-1918)
Nationalité et options des Alsaciens-Lorrains Option pour la nationalité française des Alsaciens-Lorrains Registres Liste nominative des options faites à Nancy dont les noms figurent sur les bordereaux envoyés au ministère et qui n'ont pas été retournés. • 1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 9 E 84 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Fichier et registres des optants pour la nationalité française Sujet : naturalisation • population • état civil Type : registre Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870 Nom : Alsacien-Lorrain (peuple) Nom géographique : Alsace-Lorraine (France) (Allemagne ; 1871-1918)
Nationalité et options des Alsaciens-Lorrains Option pour la nationalité française des Alsaciens-Lorrains Registres Cahiers des listes-bordereaux des déclarations d'option. • 1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 9 E 83 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Fichier et registres des optants pour la nationalité française Sujet : naturalisation • population • état civil Type : registre Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870 Nom : Alsacien-Lorrain (peuple) Nom géographique : Alsace-Lorraine (France) (Allemagne ; 1871-1918)