Période 1903-1935 • 1903-1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Indique : numéro d'ordre du registre, numéro d'ordre du secrétariat (correspond au numéro d'autorisation), date de l'enregistrement, nom et adresse du pétitionnaire, date et analyse de la pétition, date du rapport, analyse de la décision, date de l'arrêté d'autorisation, droits de voirie, date du procès-verbal de récolement.
Chaque registre possède, en fin de volume, un répertoire alphabétique à double entrée, par nom de pétitionnaire et par nom de rue.
Cette série comporte une lacune en début de série (volumes n° 1-15).
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Sous-unités (14)
- 1903, 17 février -1904, 16 août : volume n° 16. • 1903-1904
- 1904, 19 août-1906, 26 juin : volume n° 17. • 1904-1906
- 1906, 27 juin-1908, 17 août : volume n° 18. • 1906-1908
- 1908, 18 août-1910, 27 mai : volume n° 19. • 1908-1910
- 1910, 27 mai-1911, 29 novembre : volume n° 20. • 1910-1911
- 1911, 30 novembre-1913, 3 septembre : volume n° 21. • 1911-1913
- 1913, 3 septembre-1920, 16 février : volume n° 22. • 1913-1920
- 1920, 19 février-1922, 13 mars : volume n° 23. • 1920-1922
- 1922, 13 mars-1924, 24 janvier : volume n° 24. • 1922-1924
- 1924, 24 janvier-1926, 24 mars : volume n° 25. • 1924-1926
- 1926, 24 mars-1928, 23 novembre : volume n° 26. • 1926-1928
- 1928, 23 novembre-1931, 22 juillet : volume n° 27. • 1928-1931
- 1931, 22 juillet-1933, 13 novembre : volume n° 28. • 1931-1933
- 1933, 13 novembre-1935, 7 décembre : volume n° 29. • 1933-1935