Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Les registres d'ordre, tenus de manière chronologique, servent à l'enregistrement des demandes de travaux. Au numéro de permis attribué par l'administration figurent les informations récapitulatives de la pétition.

Date de l'unité documentaire 1821-1983

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registreregistre
Cotes extrêmes : 3 T 2-54

Sous-unités (5)