• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

V-1. – Requête en intervention devant le tribunal administratif de Nancy, suite à l'accident de trajet de monsieur René Laroche. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

V-5. – Ville de Nancy c/Société SEPI ingienerie - assignation à comparaître devant le tribunal de grande instance. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 1er février 1999

I-1. – Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Jean Varcollier (1919-1987 ; graphiste)
• Fonds photographique
• Photographies de Nancy
• Tirages format inférieur à 14 × 11,5 cm.

[Nancy. – Quartier du Haut-du-Lièvre : vue sur un groupe d'enfants jouant devant les barres d'immeubles / Jean Varcollier]. • [ca 1970] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Jean Varcollier (1919-1987 ; graphiste)
• Fonds photographique
• Photographies de Nancy
• Tirages format inférieur à 14 × 11,5 cm.

[Nancy. – Quartier du Haut-du-Lièvre : vue sur un groupe d'enfants jouant devant les barres d'immeubles / Jean Varcollier]. • [ca 1970] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Jean Varcollier (1919-1987 ; graphiste)
• Fonds photographique
• Photographies de Nancy
• Tirages format inférieur à 14 × 11,5 cm.

[Nancy. – Quartier du Haut-du-Lièvre : vue sur un groupe d'enfants jouant devant les barres d'immeubles / Jean Varcollier]. • [ca 1970] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Collecte Mai 1968
• Rauger, Charles

Nancy. Cortège de manifestation devant les Magasins Réunis, place Maginot : 6 photographies (mai-juin 1968). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Recueils de plans
• Recueils de plans d'architecture
• Plans et élévations de la place royale de Nancy et des autres édifices qui l'environnent (...) / Emmanuel Héré. Paris François 1753

Plan de la nouvelle intendance de Nancy et de la colonnade qui forme la place de devant, le tout bâtie par le roy en 1753 / [J.C.F. Lotha]. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société des mines d'asphalte du centre (S.M.A.C.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

V/6. – Appel devant le conseil d'État, orages du 5 juin 1971 : affaires Mathieu et Leroy n° 92.815. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/2. – Instance devant le tribunal administratif : immeubles en péril 22, cours Léopold et 43, rue Jacquard à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/4. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 28, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dieudonné et mutuelle assurance des instituteurs de France. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A.R.L. Derobe. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/8. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 4, place Carnot à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/9. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 81, rue Charles-Keller à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/11. – Instance devant le conseil d'État : affaire district urbain Ville de Nancy et S.A. chaussures André. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/12. – Assignation de la Ville de Nancy devant le tribunal d'instance : affaire Dame Debat. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 13/06/1977

III/3. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en état de péril 117, rue Saint-Dizier : affaire Emrique. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 13/06/1977

III/4. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 10, rue Foller à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier