Projet. – Commission d'appel d'offres, réunions du 10 avril et 1er août 1996 : synthèse des offres, tableau comparatif, correspondance. • 1996
Marchés entreprises, lots 1-19 : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cadre décomposé du prix global forfaitaire (CDPGF), acte d'engagement (AE). • 1996
CNFPT, commission municipale Meurthe-Canal et groupe de travail ENACT : comptes rendus de réunion (1993-1997). Projet : analyse (1994), rappel chronologique (1994-1995). Commission permis de construire : comptes rendus (1994). Maîtrise d'œuvre : convention et acte d'engagement (994). • 1994-1997
Contrôles : comptes rendus, procès verbaux d'essai et attestations (1998). Photographie de l'emplacement du chantier de l'ENACT cotée en 5 Fi (1997). • 1997-1998
Bains Saint-Nicolas (67 rue Saint-Nicolas) : plans (1953-1955), état des lieux (1959), correspondance (1959-1982). • 1953-1982
Lavoir de Moï (rue des États), projets d'aménagement : permis de construire (contient 7 photographies, tirage argentique, noir et blanc, [1975]), plan de situation, correspondance. • 1970-1975
