CNFPT, commission municipale Meurthe-Canal et groupe de travail ENACT : comptes rendus de réunion (1993-1997). Projet : analyse (1994), rappel chronologique (1994-1995). Commission permis de construire : comptes rendus (1994). Maîtrise d'œuvre : convention et acte d'engagement (994). • 1994-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1994-1997

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 619 W 17