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Construction, passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion du jury, note. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 22

Modification du projet : délibérations, avenants, procès-verbal de réunion du jury, notifications, actes spéciaux de sous-traitance, dossiers des entreprises, correspondance. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 26

Contrôle technique, passation : décision, dossier de l'entreprise, notes, planning prévisionnel ; suivi technique : rapports initiaux, attestations de levée des réserves, correspondance. Commission de sécurité : arrêté, avis favorable, signalétique, liste d'émargement des entreprises, correspondance. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 28

Fonctionnement de la structure : estimation du budget de fonctionnement, dossier de presse, coupure de presse, notes, correspondance, documentation. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 30

Diagnostic de la présence d'amiante dans les crèches Clodion, Jeanine-Bodson, Osiris, Saint-Nicolas, Wunschendorf et la crèche familiale, les haltes-garderies René-II et Tamaris, les points publics d'Haussonville et de Saint-Pierre ainsi qu'à Carrefour santé : dossiers techniques. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 6

Diagnostic de la présence d'amiante dans les foyers-résidences pour personnes âgées de Boudonville, Chevardé (Dieuze), Donop, Guérineau, Haussonville, Mouilleron et Pichon : dossiers techniques. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 7

Mise en conformité sanitaire des structures de petite enfance. – Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise, correspondance ; suivi technique : rapports de dossiers d'intervention ultérieure sur l'ouvrage. Contrôle technique, passation : décision, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, dossier de l'entreprise, note. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 10