• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

12. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1963. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

23. – Location à la société des jardins ouvriers de Nancy d'un terrain à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

24. – Facturation de l'énergie électrique fournie par Électricité de France à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 23 décembre 1964

15. – Legs de Mme veuve PERRIN à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 12 mars 1965

11 d. – Instance judiciaire : affaire Cano Marcel à Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 21 mai 1965

13. – Élection d'un délégué du conseil municipal au conseil du District urbain de Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 21 mai 1965

32. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 25 juin 1965

7. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1965. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 5 septembre 1965

8. – Instance judiciaire : affaire Lutin Robert à Saulxures-lès-Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 5 septembre 1965

9. – Instance devant le tribunal administratif de Nancy : affaire consorts Bugnet-Thouvenin. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 25 octobre 1965

6. – Renouvellement de la concession de la buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 25 octobre 1965

14. – Nancy-Thermal : exécution du nouveau forage n° 3. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 7 février 1966

6. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

47. – Piscine couvertes de Nancy-Thermal : réfection de l'installation de traitement des eaux. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

57. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Champigneulles et de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

69. – Nancy-Thermal, exécution du forage n° 3 : marché après concours. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 16 mai 1966

10. – Diffusion de l'ouvrage Nancy, capitale de la Lorraine : contrat avec la société Diffedit. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 16 mai 1966

21. – Création du syndicat intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 13 juin 1966

14. – Inscription des noms des citoyens d'honneur de la Ville de Nancy dans la péristyle de l'hôtel de Ville. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

9. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1965. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier