• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

I/5. – Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy ‘(AUVINA) : nomination de 3 représentants. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 13/06/1977

VI/9. – Commission de l'Orchestre symphonique de Nancy : désignation de cinq personnalités musicales. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 13/06/1977

VI/14. – Syndicat d'initiative office du tourisme de Nancy : subvention de fonctionnement. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 14/11/1977

IV/5. – Affaire Faucheur / Ville de Nancy devant le tribunal d'instance. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 14/11/1977

VII3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 21/12/1977

III/3. – Rétrocession au profit de la Ville de Nancy d'un terrain dépendant du parc de Remicourt. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/01/1978

IV/2. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

III/4. – Affectation d'un immeuble sis 459, avenue de la Libération à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

VI/3. – Tribunal de grande instance : affaire Dartois contre la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IX/2. – Renouvellement de concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy au cimetière de Préville. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

IV/1. – Création d'une porte sur le parking Bastien-Lepage propriété de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

VIII/1. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

VI/2. – Ville de Nancy contre M. Caciuleanu : arrangement amiable. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/12/1978

II/2. – Participation de la Ville dans les dépenses du syndicat Nancy-Ludres : transferts de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 05/02/1979

2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Thuillier contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

VIII/5. – Création de l'emploi d'administrateur à l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

IX/1. – Prise en compte par la Ville de Nancy de la vente de posters au musée de Zoologie. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 17/09/1979

I/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lancien / Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 08/10/1979

IX/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 08/10/1979

IX/6. – Nouveau tarif de vente de la plaquette au musée de l'École de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier