• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/12/1979

Centre de traitement de l'information de l'armée de terre : résolution du conseil municipal de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

VIII/4. – Instance Ville de Nancy contre Progessec-Pertuy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 14/01/1980

I/1. – Implantation à Nancy d'une maison régionale de l'innovation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 14/01/1980

III/1. – Vente par adjudication de trois copropriétés appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 14/01/1980

III/2. – Vente d'une propriété 59, rue Émile-Bertin à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

IX/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 16/06/1980

III/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat ville-vieille à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 30/06/1980

III/3. – Acquisition d'un immeuble 113, rue Charles-Keller à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

VI/1. – Affaire Beck contre Ville de Nancy : délibération de régularisation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

VI/5. – Instance devant le tribunal administratif : Jacquey contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 17/11/1980

V/2. – Instance judiciaire : affaire Burgan contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 17/11/1980

VII/2. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Nancy / Placieux. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

II/8. – Subvention à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

IV/6. – Avenant au contrat de directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

V/2. – Affaire Tollet Gilbert : instance devant le tribunal correctionnel de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

VII/7. – Modification du droit d'entrée au musée de l'École de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

VII/8. – Nouveau tarif de vente de la documentation au musée de l'École de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 19/01/1981

III/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel communal de Nancy : suppression d'emplois. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/03/1981

VI/2. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la charge de la Croix-Rouge. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 04/05/1981

I/1. – Participation financière de la Ville de Nancy dans le projet d'extension du CEPAL. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier