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DU-1. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons. Nouvelles orientations du projet et demande de participation à la surcharge foncière sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un montant de 6.000.000 francs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-11. – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 300 000 francs que l'association des amis de l'école Jean XXIII envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrains pour financer la réalisation d'une cuisine et d'une salle à manger. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Société d'Equipement d'Initiatives et d'Actions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation d'immeubles sur un terrain appartenant pour partie à la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSS-2. – Entraide Familiale - Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide Familiale à Domicile (A.F.A.D.). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSS-3. – Entraide Familiale - Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide aux Familles de Meurthe-et-Moselle (A.M.F. 54). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSS-4. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection d'Académie de Meurthe-et-Moselle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-1. – Fonds de concours d'un montant de 150 000 francs sollicité par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour la réhabilitation d'un immeuble situé 7, rue Gustave Petit à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-2. – Fonds de concours sollicité par l'Association Lorraine d'Aide aux Sans Abris (ALASA), d'un montant de 50 000 francs, destiné à équilibrer le financement de la restructuration d'un foyer d'accueil situé 269, avenue de la Libération à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Garanties d'emprunts pour des Prêts Locatifs Aidés Très Sociaux (PLATS) et fonds de concours sollicités par la Société Lorraine d'HLM pour l'acquisition et l'amélioration de deux immeubles sis 5 et 11 rue Godron à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-4. – Gymnases, salles et terrains de sports : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations ; harmonisation des tarifs pratiqués à Nancy et à Metz vis-à-vis des clubs extérieurs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt de la Caisse de Dépôts et Consignations destiné à financer l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 12, rue de Solignac à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Aménagement du secteur d'activités de Réménauville - note de conjoncture de l'opération d'aménagement - Agrément du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy en tant que cessionnaire de terrain - Avenant prorogeant la validité du traité de concession. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Caducité des Z.A.D. communautaires Faubourg des Trois-Maisons et Meurthe et Canal Extension - Institution du droit de préemption sur ces zones - Délégation de ce droit à la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-5. – Convention financière tripartite avec l'État, l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) et la Ville de Nancy - Musée des beaux-arts - Fouilles archéologiques - 4e tranche. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy, par délibération du 16 septembre 1996, à la SA HLM de l'Est pour la construction de 59 logements à l'angle des rues Drouot / Saint-Nicolas. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-15. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation intérieure et de mise en conformité sanitaire des ailes A et B du Marché central à Nancy - Signature du marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-11. – Fonds de concours de 147.322 francs sollicité par le Centre d'Amélioration du Logement, CAL 54, pour la réhabilitation d'un immeuble de 6 logements situé 6 rue Saint-Vincent de Paul à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-12. – Versement d'un fonds de concours de 15.000 francs sollicité par le Centre d'Amélioration du Logement, CAL 54, pour la réhabilitation d'une maison située 12 rue François Guinet à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Acquisition sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine de deux immeubles cadastrés AV 4 et AV 5, sis Boulevard Austrasie et Avenue du XX° Corps à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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