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Ressources humaines • 1921-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial
Fonction : gestion du personnel
Budget 2002. – Masse salariale : tableau des facteurs d'évolution, tableau des mouvements du personnel, tableau des recrutements, note, compte-rendu de réunion d'arbitrage (2001-2002) ; mise à disposition : tableaux (1999-2001) ; salle Poirel : état du personnel (2001) ; débat d'orientation budgétaire : note, correspondance (2001). • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial
Fonction : gestion du personnel
Séminaire financier (19 septembre 2005) : fil rouge, tableaux (2004-2005) ; réunion budgétaire du 4 février 2006 : tableaux, note ; séminaire ressources humaines du 10 avril 2006 : rapports, bilans ; séminaire ressources humaines du 11 décembre 2006 : états, tableaux, synthèse (2001-2006). • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial
Fonction : gestion du personnel
Médecine professionnelle et prévention des risques au travail • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : gestion du personnel • prévention
Médecine professionnelle et préventive • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : gestion du personnel • prévention
Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif
Fonction : gestion du personnel • prévention
Type : dossier individuel
Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif
Fonction : gestion du personnel • prévention
Type : dossier individuel
Dossiers individuels. – Agents non titulaires : formulaires de déclaration d'accident du travail à la sécurité sociale (1986-1993), fiches de calcul du taux de cotisation "accident du travail" à la caisse régionale d'assurance maladie (1992-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail
Fonction : gestion du personnel • prévention
Prévention des risques professionnels : comptes rendus, supports de présentation, guide, liste, note, plan d'action de management des risques, accord cadre santé et bien-être au travail, rapports, relevé de décisions. • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : document numérique
Handicap. – Fiches actions : carte mentale, aménagements, communication, formation, maintien dans l'emploi, recrutement. Centre communal d'action sociale (CCAS), mission handicap : compte rendu. Travailleurs handicapés : liste. Intégration et maintien dans l'emploi : plan d'action, tableau budgétaire. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : gestion du personnel • prévention
Type : document numérique
35. – Dénominations de rues (attribution et modification) : place Henri-Mengin, place de la Division-de-Fer, place Henri-Loritz, impasse Saint-Antoine, passage de la Rame, rue du Chemin-Blanc, boulevard Joffre, avenue Foch, rue Hoche, rue et place Provençal, rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet, rue Edmond-About, rue du Général-Haxo, rue Pierre-de-Sivry, rue Aristide-Briand, place Gérard-d'Alsace, rue de Vaucouleurs, rue des Trois-Christophe, rue Palissot, rue du Chanoine-Blaise, rue du Maréchal-Exelmans, rue Pierre-de-Blarru, rue Saint-Jean, sentier Ambroise-Thomas, sentier Berlet, sentier de Courbesseaux, rue Augustin-Hacquard, rue Lacordaire, rue des Frères-Henry, rue Alix-Le-Clerc, rue Joseph-Florentin, rue Jennesson, sentier des Mensiaux, impasse Théodore-Devilly, impasse Jules-Larcher, rue Louis-Majorelle, rue Notre-Dame-de-Lourdes, rue Turinaz, rue Victor-Lemoine, impasse Henri-Lévy, rue Eugène-vallin, rue du Docteur-Bernheim, allée Victor-Huel, ruelle des Frères-Simonin, ruelle des Meix Outon, rue Ernest-Bussière, rue des Nicklés, rue Émile-Moselly, rue des Frères-Daum. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Administration générale • 1985-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • administration générale