Résultats 115021 à 115040 sur 115175

Permis de construire : n° 1-135 (2008), n° 1-145 (2009), n° 1-158 (2010) n° 1-12 (2011). Permis de démolir : n° 1-16 (2008), n° 1-20 (2009), n° 1-21 (2010) n° 1 (2011). Permis d'aménager : n° 1 (2009). • 2008-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 13

Déclarations préalables : n° 1-937 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Certificats d'urbanisme : n° 1-572 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 1-4, 6-8, 10-11, 13-14, 17, 20 (1er janvier-25 novembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble adossé à un immeuble classé : n° 1 (1er janvier-25 novembre 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 7

N°967. - 23 Grande Rue, 10 rue du Maure-Qui-Trompe ; N°975. - 49 rue de la Hache ; N°983. - 32 rue du Pont-Mouja ; N°988. - 6, 8 place des Vosges ; N°1012. - Place Stanislas ; N°1013. - 6 bis rue Gustave-Simon ; N°1049. - 7 rue Saint-Léon ; N°1119. - 27, 29 rue de Phalsbourg ; N°1120. - 18 rue Saint-Dizier ; N°1122. - 47 rue des Dominicains ; N°1125. - 11 place des Vosges ; N°1137. - 70 rue Charles-Keller ; N°1175. - 61 rue Pierre-Semard ; N°1176. - 10 rue Baron-Louis ; N°1187. - 47 boulevard Lobau ; N°1189. - 2 ter rue de la Citadelle ; N°1195. - 5 rue Chanzy ; N°1259. - Place de la Division-de-Fer ; N°1273. - 4 avenue du Général-Leclerc ; N°1296. - 3 bis rue des Tiercelins ; N°1303. - 66 rue Saint-Dizier ; N°1359. - 19 rue Saint-Dizier. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

758 W 1
Sujet : urbanisme • commerce
Type : registre

N° 1926 (2004), 1986 (2005), 2003 (2005), 2026 (2005), 2102 (2005), 2129 (2005), 2167 (2006), 2192 (2006), 2234 (2006), 2545 (2007), 2566 (2007), 09-02 (2009), 09-95 (2009), 09-158 (2009), 11-10 (2011), 11-74 (2011), 11-201 (2011), 12-43 (2012), 12-137 (2012), 13-157 (2013). • 2004-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

860 W 1
Sujet : urbanisme • commerce
Type : registre

Séance du 3 février 1844 : affaire soumise aux conseillers municipaux. Séance du 29 mai 1844 : rapport. Séance du 13 juillet 1844 : legs, état tarifaire. Séance du 21 octobre 1844 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 30 novembre 1844 : projet de chemin de fer, extraits du registre des délibérations du comité communal. Séance extraordinaire du 19 décembre 1844 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 27 janvier 1845 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité de la ville, rapport. Séance du 20 février 1845 : pétition. Séance extraordinaire du 7 mars 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, état tarifaire. Séance du 6 mai 1845 : affaire soumise au maire, note. Séance du 2 juin 1845 : affaire soumise au maire, dépôt de mendicité et pièces annexes. Séance du 26 juin 1845 : correspondance. Séance du 2 décembre 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, affaire soumise au maire, rapport de la commission du théâtre. Séance du 13 décembre 1845 : rapport de la commission du budget, réclamation. • 1844-1845 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 172
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance extraordinaire du 21 juillet 1848 : autorisations de session du maire soumises au préfet et pièces annexes. Séance du 21 avril 1848 : correspondance. Séance du 18 mai 1848 : correspondance. Séance extraordinaire du [vers le 26 mai] 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 juin 1848 : délibération. Séance extraordinaire du 9 septembre 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 31 octobre] 1848 : extrait des registres des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité. Séance extraordinaire du 4 décembre 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 24 février 1849 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 8 mai] 1849 : correspondance. Séance du 23 mai 1849 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 31 juillet 1849 : rapport, correspondance et pièces annexes. Séance du 25 août 1849 : extrait de délibération, affaire soumise au maire. Séance du 10 août 1849 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du [vers le 26 décembre] 1849 ou janvier 1850 : extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité. • 1848-1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 174
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 5 janvier 1850 : crédit supplémentaire de 1850. Séance du 21 janvier 1850 : extrait des délibérations du conseil municipal de Vitry-le-François. Séance du 28 mars 1850 : correspondance. Séance extraordinaire du 31 mai 1850 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 28 juin 1850 : affaire soumise au maire. Séance du 7 août 1850 : correspondance. Séance du 15 octobre 1850 : état du personnel. Séance du 22 janvier 1851 : correspondance. Séance du 25 juin 1851 : correspondance. Séance extraordinaire du 28 août 1851 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 septembre 1851 : correspondance. Séance du 3 avril 1852 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 21 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 23 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 29 juin 1852 : délibération. Séance extraordinaire du 23 juillet 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 10 février] 1853 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 9 avril 1853 : extrait des registres des délibérations. Séance du 21 avril 1853 : rapport. Séance du 23 juillet 1853 : arrêté du maire. Séance du [vers le 5 décembre] 1853 : correspondance. Séance du 27 avril 1854 : affaire soumise au maire. Séance du 21 septembre 1854 : rapport. Séance du 15 juin 1854 : correspondance. • 1850-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 175
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 1er décembre 1860 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 14 mai 1861 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 août 1861 : rapport. Séance du 3 décembre 1861 : délibération imprimée reliée. Séance du 26 décembre 1861 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 24 janvier 1862 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 16 novembre 1863 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 12 novembre 1864 : rapports. Séance du 10 février 1865 : affaire soumise au maire. Séance du 19 mai 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 15 juillet 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet, correspondance. Séance du 14 août 1865 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 2 décembre 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 18 janvier 1866 : correspondance. Séance du 8 juin 1866 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 6 août 1866 : note. Séance du 7 août 1866 : rapport. Séance du 7 février 1867 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 7 décembre 1869 : rapport. • 1860-1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 177
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 18 janvier 1916 : rapport, correspondance. Séance du 16 février 1916 : pièce annexe (n° 10). Séance du 10 mai 1916 : correspondance. Séance du 22 août 1916 : procès-verbal. Séance du 29 novembre 1916 : procès-verbal, rapport. Séance du 7 février 1917 : compte rendu sommaire. Séance du 19 septembre 1917 : procès-verbal. Séance du 10 avril 1918 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 mai 1918 : rapport, correspondance. Séance du 3 juillet 1918 : procès-verbal. Séance du 20 novembre 1918 : procès-verbal. Séance du 14 décembre 1918 : procès-verbal. Séance du 19 août 1921 : acte de donation. Réclamations soumises à l'administration entre 1927 et 1930 : correspondance. Séance du 22 août 1928 : extrait des registres des délibérations. Séance du 31 mai 1929 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1929 : extrait des registres des délibérations, rapport, contrat, plan calque. Séance du 15 mai 1930 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1931 : extrait des registres des délibérations. Séance du 17 mai 1933 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 2 août 1933 : extrait des registres des délibérations. Séance du 28 novembre 1934 : extrait des registres des délibérations. Séance du 16 avril 1937 : extrait des registres des délibérations. Séance du 3 mai 1938 : extrait des registres des délibérations, correspondance. • 1916-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 186
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séances du 1er septembre 1914 au 3 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 4 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal, délibération et pièces annexes. Séances du 6 septembre 1914 au 27 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 29 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 9 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 19 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 30 octobre 1914 : compte rendu. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 188

Séance du 2 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 novembre 1914 : compte rendu. Séance du 6 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 23 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 30 novembre 1914 : procès-verbal. Séance du 2 décembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 11 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 15 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 18 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 22 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 29 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 20 novembre 1918 : adresse à Georges Clemenceau. • 1914-1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 189

Séance du 27 janvier 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2 et pièces annexes. Séance du 13 février 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 et pièces annexes. Séance du 12 mars 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 13. Séance du 20 avril 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 11. Séance du 9 mai 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 16 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 31 mai 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 11 et pièces annexes. Séance du 24 juin 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3. Séance du 22 juillet 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6. Séance du 13 septembre 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12. Séance du 18 octobre 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6. Séance du 19 novembre 1940 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 10 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 242

Séance du 14 février 1941 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 34 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 28 mars 1941 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 14. Séance du 5 juin 1941 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 13 (n° 14 manquant). Séance du 25 juillet 1941 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 20. Séance du 19 septembre 1941 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. Séance du 29 septembre 1941 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12. Séance du 12 novembre 1941 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 23, 25 à 28 (n° 24 manquant) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 22 décembre 1941 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 18. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 243

Séance du 11 février 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 7, 14 (n° 1 à 6, 8 à 13, 15 à 41 manquants). Séance du 12 février 1952 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 21 mars 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 19, 21 à 24 et pièces annexes (contient quatre délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 1er avril 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 29 avril 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 7 et pièces annexes (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 30 mai 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 11, 18 et pièces annexes (n°1 à 10, 12 à 17, 19 à 38 manquants). • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 273

Séance du 30 avril 1954 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 4, 6, 14, 16 à 17 et pièces annexes (n° 1 à 3, 5, 7 à 13, 15, 18 à 50 manquants). Séance du 4 juin 1954 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2, 5, 22 (n° 1, 3 à 4, 6 à 21, 23 à 39 manquants). Séance du 23 juillet 1954 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2, 43 (n° 1, 3 à 42, 44 à 51 manquants). Séance du 24 septembre 1954 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 19 novembre 1954 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 23 décembre 1954 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 3, 14 à 15 et pièces annexes. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 280