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Historique

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Crèche Pont-à-Mousson (rue de la Côte). – Projet de construction : correspondance. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 18

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • crèche • protection maternelle et infantile

Hospice Saint-Julien, 71 rue des Jardiniers (anciennement, 6b rue Pierre Fourrier) • 1882-1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 55-59

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Hospice Victor Poirel, Rosières-aux-Salines • 1892-1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 61-67

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Nom géographique (batiment) : Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hospice Victor-Poirel

Création : extraits des délibérations du conseil municipal, devis, correspondance, mémoires des travaux. • 1892-1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 61

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Nom géographique (batiment) : Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hospice Victor-Poirel

Travaux : devis, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, mémoires des travaux, correspondance. • 1933-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 62

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Nom géographique (batiment) : Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hospice Victor-Poirel

Travaux : publicité, devis, soumissions, documentation, dossier d'adjudication, extraits des délibérations du conseil municipal, mémoires des travaux, correspondance. • 1934-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 63

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Nom géographique (batiment) : Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hospice Victor-Poirel

Travaux : devis, documentation, rapports, mémoires des travaux, correspondance. • 1934-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 64

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Nom géographique (batiment) : Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hospice Victor-Poirel

Travaux. – Chauffage : devis, documentation, correspondance. • 1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 65

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Nom géographique (batiment) : Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hospice Victor-Poirel

Travaux : plans (59). • 1929-1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 66

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Type : plan

Nom géographique (batiment) : Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hospice Victor-Poirel

Equipement électrique : rapports, correspondance. • 1941-1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 67

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • personne âgée • établissement médico-social

Nom géographique (batiment) : Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hospice Victor-Poirel

Chemin des Sables. – Construction : extraits des délibérations du conseil municipal, cahier des charges, publicité, soumissions, correspondance, plans (5). • 1906-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 73

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • logement social

Type : plan

Anciennement groupe des Sables, rue Charles Welche, fonctionnement : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, relevés des loyers. • 1913-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 74

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • logement social

Anciennement groupe de la Teulotte, fonctionnement : états des lieux, extraits des délibérations du conseil municipal, devis, autorisations d'occuper un logement, enregistrements de loyers, correspondance. • 1923-1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 M 75

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : protection sociale • santé • logement social

Nomination de magistrats, d'officiers ministériels et de greffiers : coupures de presse, faire-part (spécimens), correspondance (1893-1957). Décès, incidents : coupures de presse (1917-1939). • 1893-1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 3

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • magistrat • officier ministériel • greffier

Moyens humains et matériels : correspondance (1842-1949). Demandes de locaux par les greffiers de paix : notes, correspondance (1896-1897, 1930-1931). Indemnité de logement octroyée aux juges de paix : notes, correspondance (1914). • 1842-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 9

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • greffier • logement de fonction

Tableaux des experts-traducteurs-jurés de l'Est : placards (3) (1946/1947, 1956, 1965). • 1946-1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 13

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • expert

Type : affiche

Suppression d'un office d'huissier, avis du conseil municipal : extrait de délibération du conseil municipal, correspondance. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 16

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • huissier de justice

Type : affiche

Exploits d'huissier, copies de décisions de justice (1871-1873,1875-1897). • 1871-1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 23

Sujet : justice • juridiction • saisie • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier

Exploits d'huissier, copies de décisions de justice (1898-1914, 1917, 1919, 1922-1927, 1930-1931, 1935-1936). • 1898-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 24

Sujet : justice • juridiction • saisie • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier

Affaires particulières (réquisition militaire, 1919 ; terrain rue des Sables, 1931) : décision de justice, procès-verbal de non-conciliation, correspondance. • 1919-1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 25

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle