Direction générale des services Instances de direction Comité de pilotage 2003 2003, 17 novembre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 93 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité de pilotage 2004 2004, 16 février. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 95 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité de pilotage 2005 2005, 10 octobre. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 69 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité de pilotage 2006 2006, 10 avril. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 72 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité de pilotage 2006 2006, 22 mai. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 73 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité de pilotage 2006 2006, 11 septembre. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 74 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité de pilotage 2006 2006, 27 novembre. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 75 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Organisation et fonctionnement des services municipaux Organisation Dossiers de stagiaires. – École nationale d'administration : S. Bannoun, M. Benassy, Ph. Imbert, R. Pélissier, F. Viel (1994-1995) ; Institut international d'administration publique : M Abbas (2000) ; Institut national des études territoriales : M. Côme (2002). • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 79 Sujet : administration générale • administration communale • stagiaire
Direction générale des services Organisation et fonctionnement des services municipaux Mutualisation et transferts de compétences Adaptation de la compétence communautaire en matière de voirie. – Évolution et réorganisation des services concernés : notes, comptes rendus de réunion, délibération, études. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 370 Sujet : administration générale • administration communale • réseau routier
Direction générale des services Organisation et fonctionnement des services municipaux Qualité Démarche qualité : manuel qualité du service de l'urbanisme règlementaire, guide méthodologique « les projets de service », observatoire des demandes des usagers, tableaux de bord des pilotes propreté et cadre de vie, guide des procédures d'achat, rapport de stage qualité à la direction des sports et de la jeunesse. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 374 Sujet : administration générale • administration communale • relations avec les usagers
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 W 1, 36 W 1-10, 48 W 1-10, 49 W 1-3, 5-6, 50 W 1, 665 W 375-424, 750 W 82-93, 787 W 115-120, 846 W 109-124, 848 W 1-11 Sujet : administration générale
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 50 W 1, 665 W 375-386, 397, 401-410, 412-414, 420, 750 W 82-90, 787 W 115-120, 846 W 109-113, 848 W 1-6, 11 Sujet : administration générale • administration
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Commune Projet de ville Plan-Programme : notes, rapports (1984-1989). Projet de ville : rapport d'orientation (1990). • 1984-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 401 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • commune
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Commune Projet de ville Projet de ville, actualisation : note, rapport d'intervention, fiches thématiques, rapports de synthèse des groupes de travail. • 1989-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 402 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • commune
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Commune Projet de ville Projet de ville, actualisation : rapport d'étape, proposition de programmation, synthèse des propositions de hiérarchisation, rapports présentés au conseil de municipalité et au conseil municipal. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 403 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • commune
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Commune Projet de ville Projet de ville, actualisation. – Séminaires de travail : ordres du jour, listes des participants, comptes rendus, document de travail. Contributions des élus et des fonctionnaires municipaux : rapports. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 405 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • commune
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Commune Projet de ville Grand projet de ville : dossier de candidature, notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 407 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • commune
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Commune Projet de ville Contrat de ville 2000-2006 : diagnostic, contrat cadre, lettres de mission, notes, comptes rendus de réunion, charte intercommunale pour le logement social, liste des demandes de subvention, bilan, observatoire des quartiers, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 408 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • commune
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Coopération interrégionale Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 376-379, 382-386, 787 W 115-119, 846 W 109-110, 848 W 5-6 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • coopération interrégionale
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Coopération interrégionale Contrat de plan État-Région : rapport, notes, éléments de discours. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 384 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • coopération interrégionale • contrat de plan