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Séance du 10 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, IV/6, X/6 (n° 1, I/1 à I/2, II/1 à II/7, IV/1 à IV/10, V/1, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/3, IX/1 à IX/2, X/1 à X/5, X/7 à X/11 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 420

Séance du 1er septembre 1977 : procès-verbal. Séance du 29 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 29 mai 1979 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 7 décembre 1979 : compte rendu. Séance du 13 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 décembre 1980 : procès-verbal. Séance du 29 juin 1981 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 juin 1982 : procès-verbal. • 1977-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 625

Séance du 18 mai 1977 : ordre du jour. Séance du 29 septembre 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1977 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 janvier 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 9 mars 1978 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 11 mai 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 octobre 1978 : ordre du jour. • 1977-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 627

Séance du 28 janvier 1981 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I à V (n° VI manquant). Séance du 5 février 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° II (n° I ; III à IV manquants). Séance du 9 mars 1981 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I à II (n° III manquant). Séance du 24 avril 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II (n° III manquant). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 632

Séance du 8 mai 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à IV et pièces annexes. Séance du 17 décembre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II à VIII (n° I manquant). Séance du 29 mars 1982 : ordre du jour, procès-verbal, affaire n° IV (n° I à III ; V à IX manquants). • 1981-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 641

Séance du 6 juin 1977 : compte rendu. Séance du 26 mai 1978 : compte rendu. Séance du 12 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 novembre 1979 : compte rendu. Séance du 19 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 24 novembre 1982 : ordre du jour, compte rendu. • 1977-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 669

Visites de locaux : compte rendu (1979-1980). Séance du 10 février 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1974 : compte rendu. Séance du 27 février 1976 : compte rendu. Séance du 20 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 3 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 mai 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 25 novembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er décembre 1982 : procès-verbal. • 1972-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 671

Séance du 10 décembre 1942 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 12 juin 1946 : procès-verbal. Séance du 22 mai 1950 : procès-verbal. Séance du 27 juin 1950 : procès-verbal. Séance du 13 octobre 1950 : procès-verbal. Séance du 26 janvier 1951 : procès-verbal. Séance du 26 novembre 1956 : procès-verbal. • 1942-1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 674

Séance du 25 février 1960 : rapport et pièces annexes. Séance du 16 décembre 1960 : rapport. Séance du 27 juin 1961 : rapport. Séance du 5 octobre 1962 : rapports et pièces annexes. Séance du 4 octobre 1963 : rapport et pièces annexes. Séance du 18 février 1966 : rapport et pièces annexes. Séance du 16 mai 1966 : rapport et pièces annexes. • 1960-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 678

Séance du 1er juillet 1970 : compte rendu sommaire. Séance du 1er octobre 1971 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 novembre 1971 : compte rendu. Séance du 10 novembre 1971 : procès-verbal. Séance du 16 novembre 1971 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 19 novembre 1971 : procès-verbal. Séance du 10 août 1978 : compte rendu. • 1970-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 683

Séance du 20 mai 1959 : ordre du jour. Séance du 15 juin 1959 : ordre du jour. Séance du 1er septembre 1959 : ordre du jour. Séance du 25 janvier 1960 : ordre du jour. Séance du 6 décembre 1961 : ordre du jour. Séance du 31 janvier 1962 : ordre du jour. Séance du 12 février 1962 : ordre du jour. Séance du 4 avril 1962 : ordre du jour. Séance du 28 mai 1962 : ordre du jour. • 1959-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 708

Zénith, construction. – Maîtrise d'œuvre de la salle de spectacle : marché n° 90/139 ; convention de maîtrise d'œuvre : convention n° 91/19 ; contrôle technique : marché n° 68/91 ; équipement en mobilier et matériel de bureau : marchés n° 92/14 à n° 92/19 ; travaux de serrurerie : marché n° 93/57 ; création de parkings : marché n° 93/59. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 175

Affaire Demange (1992) ; Affaire Ditgen (1983-1989) ; Affaire Dufourq (1992) ; Affaire Draux (1985) ; Affaire Engler (1991) ; Affaire Erard (1985) ; Affaire Fédération des parents d'élèves (1984) ; Affaire Fougnot (1990-1991) ; Affaire Frandon (1979-1983) ; Affaire Frouin (1992-1993) ; Affaire Galmiche (1991) ; Affaire Gastaud (1984) ; Affaire Gérard (1991-1994) ; Affaire Gibier (1992-1994) ; Affaire Giacomazzi (1996) ; Affaire Goublaire (1987-1989). • 1979-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 159

Affaire Lambolez (1985) ; Affaire Laurino (1987-1989) ; Affaire Laveine Hirt (1989-1990) ; Affaire Leclerc (1986) ; Affaire Ledroit (1984) ; Affaire Lequand (1991) ; Affaire Ligonie-Silvi (1991-1995) ; Affaire Manach (1986) ; Affaire Maujean (1991) ; Affaire Mell (1992) ; Affaire Michon (1990-1991) ; Affaire Millière (1979-1982) ; Affaire Moreau (1985-1986) ; Affaire Mutuelle des Instituteurs de France (compagnie d'assurance MAIF) (1994) ; Affaire Niclot (1989). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 161

Affaire Tanis (1992-1993) ; Affaire Tarabiscot (1984) ; Affaire Tenenbaum (1989-1990) ; Affaire Teyssandier (1983-1987) ; Affaire Thirion, SCI rue grande, Loux, Tessier, Cuny (1986) ; Affaire Thouvenin (1986-1990) ; Affaire Valette (1989-1992) ; Affaire Verdez (1994) ; Affaire Veterlin (1992) ; Affaire Viard (1987-1990) ; Affaire Zivi (1989-1991). • 1983-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 164