Voies publiques • 1983-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • voie communale
Fonction : dénomination
Résultats 127061 à 127080 sur 134367
Généralités • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • voie communale
Fonction : dénomination
Documentation • 1977-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Cessions • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Fonction : cession
Études • 1984-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Meurthe • 1990-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Berges • 1990-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme