Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dénomination de rues (rue Claude-Erignac, allée Bernard-Feder, squares du Jardin d'Eau). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 429 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier Fonction : dénomination
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Heillecourt. – Marché de gros, construction d'un dépôt. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 112 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • marché en gros Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 1-3. – Conservatoire national de région, contentieux avec l'architecte Charles Kruger. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 134 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • conservatoire • contentieux administratif Nom de personne : Kruger, Charles (19..-….)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jacques (parc d'activité). – Parcelle AB 340, projet d'extension et cession. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 76 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités Type : plan Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc d'activités Saint-Jacques
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 26. – Façade, rénovation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 216 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tmblaine, Jean-Jaurès (boulevard), n° 90. – Stade Marcel-Picot, modernisation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 366 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique (batiment) : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Marcel-Picot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vieille ville. – Étude sur les enduits de façade. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 434 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • restauration immobilière Type : plan
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme • 1982-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 1-16 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue d'Auxonne : plans. • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 1 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Chemin de Bellevue : 18 plans. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 2 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue de la Charité, cession à l'OPHLM du 15-19-23. • 1975-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 3 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme 36 rue du Docteur Grandjean. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 4 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue des Etats, Grande Rue, Place Malval. • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 5 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme N° 14 et 16 rue de la Foucotte. • 1979-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 6 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Boulevard d'Haussoville. • 1982-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 7 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Avenue de la Libération. • 1974-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 8 Sujet : urbanisme Type : document photographique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Quai Ligier-Richier. • 1980-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 9 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Louis Braille. • 1984-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 10 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Marcel Brot. • 1986-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 11 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Molitor. • 1968-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 12 Sujet : urbanisme Type : document photographique