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2001, 15 janvier. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

656 W 36

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

2008, 22 mars. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 151

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

Décisions du maire • 1983-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

98 W 7-64, 271 W 256-302, 312 W 34-51, 379 W 45-51, 521 W 114-188, 576 W 81-94, 656 W 51-58, 708 W 40-75, 756 W 1-36, 803 W 17-46, 830 W 250-356, 960 W 2, 1034 W 1-71, 163, 1049 W 166-179, 198-199

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

Arrêtés du maire • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 168-255, 379 W 52-97, 521 W 189-200, 576 W 95-111, 656 W 59-97, 756 W 37-86, 830 W 357-381, 1034 W 72-162, 1049 W 180-191

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : arrêté du maire

Culture (15 mai 1984 - 28 novembre 1988). • 1984-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

215 W 13

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • culture • commission municipale

Sport (19 avril 1983 - 25 janvier 1989). • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

215 W 18

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • sport • commission municipale

1992, 2 décembre - 1995, 15 mars. • 1992-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

215 W 23

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • économie • commerce • relations internationales • commission municipale

1989, 17 mai - 1993, 1er décembre. • 1989-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

215 W 19

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • sport • jeune • école • vie scolaire • commission municipale

1996, 11 janvier - 1997, 3 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

275 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • commission municipale

1995, 12 septembre - 1997, 11 décembre. • 1995-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

275 W 2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • finances communales • commission municipale

1996, 3 janvier - 1997, 9 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

275 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • culture • fête • commission municipale

1996, 11 janvier - 1997, 20 novembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

275 W 4

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • économie • relations internationales • commission municipale

1996, 10 janvier - 1997, 1er décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

275 W 7

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • vie scolaire • jeunes • sport • commission municipale

1996, 25 janvier - 1997, 8 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

275 W 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • santé • environnement • protection sociale • emploi • logement • commission municipale

2005, 10 janvier - 2007, 28 décembre. • 2005-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • santé • environnement • commission municipale

2005, 17 janvier - 2008, 4 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 8

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • relations internationales • jeune • sport • fête • culture • commission municipale

2005, 30 mai - 2007, 31 décembre. • 2005-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 27

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • économie • commission municipale

2005, 17 janvier - 2008, 7 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 28

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • protection sociale • commission municipale

2001, 27 avril - 2002, 28 novembre. • 2001-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

521 W 13

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • école • enfant • famille • vie scolaire • commission municipale

2005, 13 janvier - 2008, 3 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 29

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • école • enfant • famille • vie scolaire • commission municipale